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Marques déposées par la société PUECH JEAN-FRANCOIS AIMÉ
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DOMAINE MOUREL DE LA COSTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE MOUREL DE LA COSTE
PUECH JEAN-FRANCOIS AIMÉ

Numéro de dépôt :
3424484
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016
DOMAINE MOUREL DE LA COSTE de PUECH JEAN-FRANCOIS AIMÉ

Présentation de la marque DOMAINE MOUREL DE LA COSTE

Déposée le 18 avril 2006 par la société PUECH JEAN-FRANCOIS AIMÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE MOUREL DE LA COSTE »

Le déposant est la société PUECH JEAN-FRANCOIS AIMÉ domicilié(e) 4-6 Rue de l'ancienne poste,34210 BEAUFORT - 34210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 673 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUECH JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 4-6 Rue de l'ancienne poste,34210 BEAUFORT - 34210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MOUREL DE LA COSTE est expirée depuis le 18 avril 2016.

PUECH JEAN-FRANCOIS AIMÉ a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA CHAPELLE SAINT CÔME


PUECH JEAN-FRANCOIS AIMÉ - 4-6 Rue de l'ancienne poste,34210 BEAUFORT - 34210 - France - SIREN 418673075


PUECH JEAN-FRANCOIS - 4-6 Rue de l'ancienne poste,34210 BEAUFORT - 34210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Huiles comestibles.

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.